S.P.A.D.
Présentation de la marque S.P.A.D.
Déposée le 23 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CHAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « S.P.A.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque S.P.A.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.A.D. est expirée depuis le 23 septembre 1996.
ETABLISSEMENTS CHAUMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10