Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.P.A.D.
ETABLISSEMENTS CHAUMONT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1373192
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
23/09/1996

Présentation de la marque S.P.A.D.

Déposée le 23 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CHAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « S.P.A.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CHAUMONT domicilié(e) Zone artisanale de MARSAC. - France.

La marque S.P.A.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.A.D. est expirée depuis le 23 septembre 1996.

ETABLISSEMENTS CHAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : SPAD


ETABLISSEMENTS CHAUMONT (S.A.R.L.) - Zone artisanale de MARSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Produits Pétroliers